chaîne de longue date de Google de victoires juridiques contre les allégations de contrefaçon de marque ad-connexes a poursuivi en Europe mardi.
La Cour de cassation française a confirmé une décision rendue par la Cour européenne de justice dans Mars que l'on trouve la pratique de Google de permettre aux annonceurs d'enchérir pour les mots clés de recherche associés à des marques de tiers ne constitue pas une contrefaçon de marque.
Tout compte fait, Google a prévalu dans les quatre revendications de la marque, déposée par Louis Vuitton, un service de mariée CNRRH, agence de Voyage Viatique, et la société française appareil Gifam, respectivement.
Dans un article de blog, le conseiller juridique de Google en France, Benjamin Du Chaffaut, a déclaré la jurisprudence signifie que les utilisateurs continueront de bénéficier d'un large accès à l'information.
«Notre principe de base a toujours été que la publicité devrait profiter aux usagers, et notre objectif est d'assurer que les annonces sont pertinentes et utiles, dit-il. «Nous croyons que l'intérêt des utilisateurs est mieux servi en maximisant le choix des mots-clés, en assurant la publicité pertinents et instructifs pour une grande variété de contextes différents."
Aux États-Unis, les annonceurs en ligne ont gagné revendications marque similaire. En Novembre 2009, un tribunal du Minnesota a rejeté la demande Fair Isaacs que Experian achat de publicités en ligne déclenchée par certains termes de recherche mot-clé atteinte à ses marques. Il ya eu une décision similaire à College Network v. Moore Educational Publishers en Janvier 2009.
Le mois dernier, Eric Goldman, professeur agrégé de droit à Santa Clara University School of Law, publié une mise à jour sur les enchevêtrements de Google marque de commerce. Il a noté, "Google a réussi à taillée à son rôle de plus d'une douzaine de défis marque à son programme AdWords à six." Et la société, dit-il, a eu victoires intermédiaires dans certains des cas restants.
Google semble donc susceptible de l'emporter dans ces cas aussi.
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